MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site
Propriétaire et éditeur du site :
BLACK BOHEMIAN – micro-entreprise - Route de la grange aux cercles - 91160 Ballainvilliers
Enregistré au registre des métiers d’ Evry - SIRET : 83977334800017 - APE : 1419Z
Numéro TVA intracommunautaire : FR69839773348
Email : black-bohemian@outlook.com - Site Web : www.blackbohemian.fr
Hébergement :
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Site Web : www.wix.fr
Mail : pr@wix.com
2. Description des services proposés
L’utilisation du site www.blackbohemian.fr implique l’entière acceptation des conditions d’utilisation ci-après décrites.
Le site www.blackbohemian.fr a pour objet de fournir des informations les plus précises que possible concernant l’ensemble des activités de la société.
Toutefois, Black bohemian ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.blackbohemian.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
BLACK BOHEMIAN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur les photographies et logo accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BLACK BOHEMIAN.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Limitations de responsabilité
BLACK BOHEMIAN ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site blackbohemian.fr, et résultant de l’utilisation d’un matériel non récent, d’un matériel contenant des virus soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
5. Liens hypertextes et cookies
Le site www.blackbohemian.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de BLACK BOHEMIAN. Cependant, BLACK BOHEMIAN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.blackbohemian.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.
6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du www.blackbohemian.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
BLACK BOHEMIAN se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Lois et textes relatifs
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Le site www.blackbohemian.fr est en conformité avec le RGPD :